Nombreuses sont les raisons qui poussent les exploitants, ou les agriculteurs, à louer des matériels agricoles. Parmi celles là figure l’impossibilité de pouvoir acquérir des matériels neufs pour mener à bien son activité. Or, l’exigence des travaux à faire impose une obligation dans ce sens et le recours à une location devient alors judicieux. D’ailleurs, l’obtention de prêts pour ce genre d’activité est souvent difficile et la justesse de la décision pour une location n’en est que confirmée encore plus. Toutefois, il est important de savoir que ladite location nécessite une souscription à une police d’assurance mais, néanmoins, il faut savoir laquelle souscrire. Retrouvez donc avec nous, ci-dessous, tout ce qui est bon à savoir sur cela, dans le cas d’une location de matériel agricole. C’est parti !
Pourquoi doit-on souscrire à une assurance en cas de location de matériel agricole ?
Comme nous le savons tous, les assurances ont pour rôle de couvrir les risques. Et comme nous le savons également, chaque métier, ou activité, présente des risques que l’on désigne par les termes « les risques du métier ». C’est pourquoi il est nécessaire d’être toujours couvert par une police d’assurance dans tout ce qu’on entreprend. Dans le cadre d’une location de matériel agricole, les exploitants sont souvent confrontés à 03 grands types de risques : les dommages causés à autrui, les dommages liés à sa propre personne et les dommages causés au matériel loué.
01. Les risques de dommages causés à autrui
Les risques de dommages causés à autrui ne sont autres que les risques de dégâts pouvant être provoqués par le matériel loué envers son entourage. Il en est ainsi, par exemple, des accidents ou d’autres fâcheux incidents. L’assurance liée à ces risques permettrait de couvrir ce genre de dommages.
02. Les risques de dommages causés à sa personne
Comme son nom l’indique, le risque de dommage causé à la personne concerne les risques d’invalidité, ou de décès, survenus à l’encontre du locataire de matériel, en cas d’accident. L’assurance, dans ce cas, permettra d’indemniser le locataire .
03. Les risques de dommages causés au matériel loué
Un autre risque qui n’est pas à prendre à la légère est le risque de dommages causés au matériel loué. Tels sont, par exemple, les risques de vandalisme, de dommages électriques, d’incendie, etc. Bref, en d’autres termes, ce sont tous les faits qui pourraient contribuer à l’avènement de dommages pour le matériel loué. Dans ces cas, l’assurance permettra de vous épargner de payer le prix fort.
Quelles assurances souscrire pour chacun de ces risques ?
Bien que certaines souscriptions ne sont pas obligatoires, d’autres le sont. Compte tenu des risques évoqués ci-dessus, il est toujours prudent d’être assuré pour avoir l’esprit tranquille. Pour couvrir les dommages causés à autrui, l’assurance Responsabilité Civile Auto est obligatoire. Si le propriétaire ne l’a pas souscrit, elle sera donc à la charge du locataire au moment de la location. Les assurances liées aux risques de dommages causés à sa personne ne sont pas obligatoires, toutefois, il est également judicieux de souscrire à des assurances de ce genre. En ce qui concerne les dommages causés au matériel loué, compte tenu des articles stipulés par le code civil ( art 1730 et 1732) qui évoquent que « le preneur est tenu de rendre la chose telle qu’il l’a reçue, suivant cet état, excepté ce qui a péri ou a été dégradé par vétusté ou force majeur et répond des dégradations ou des pertes qui arrivent pendant sa jouissance, à moins qu’il ne prouve qu’elles ont eu lieu sans sa faute. », des garanties devront être souscrites (un contrat d’assurance temporaire).
À présent, vous savez tout sur les assurances à souscrire dans le cadre d’une location de matériel agricole ainsi que leurs utilités. Nous espérons que ce petit partage vous a plus et nous vous donnons rendez-vous, à très bientôt, pour de nouveaux sujets !